Vous venez d’acheter un véhicule Honda en Europe et vous avez des doutes sur ce qu’est exactement un certificat de conformité et si votre véhicule répond aux exigences pour obtenir ce document? Dans cet article, voici quelques informations sur la manière de vous le procurer et de vous aider à résoudre tous vos doutes.
Qu’est-ce que le certificat de conformité ?
Le certificat de conformité CEE (également appelé COC) est un document requis pour une voiture lorsqu’elle est conforme à un ensemble minimal d’exigences techniques, de sécurité et de réception par type. Ce document contient l’identification du véhicule et de son constructeur, le numéro de désignation du type, les spécifications techniques du véhicule, entre autres données.
À quoi sert le certificat de conformité ?
Il s’agit d’un document d’immatriculation officiel qui vous permettra d’enregistrer votre véhicule sans avoir besoin de documents techniques supplémentaires. Vous aurez besoin de ce certificat si vous voulez immatriculer votre voiture importée en France et achetée dans l’Union Européenne ou l’exporter vers un autre pays.
Si votre voiture Honda a une homologation européenne et a été immatriculée après 1995, vous pouvez faire la demande de certificat de conformité en utilisant le numéro de châssis.
Comment puis-je savoir si mon véhicule possède un certificat de conformité ?
Le certificat de conformité ou COC n’existe pas pour les véhicules qui ne répondent pas aux spécifications dans le cadre de l’Union européenne (par exemple, les véhicules destinés aux États-Unis, au Japon et à d’autres marchés non européens) et également pour les véhicules plus anciens qui n’ont pas obtenu de marque de réception européenne à l’époque.
Comment voir la réception européenne sur la plaque d’immatriculation de votre voiture Honda ?
Pour savoir si votre voiture Honda est homologuée par l’UE, vous pouvez vérifier la plaque du constructeur qui doit être fixée ou rivetée sur le châssis. S’il s’agit d’une homologation UE, la plaque indiquera un mot de passe d’homologation commençant par la lettre « e ».
À quoi ressemble le certificat de conformité ?
Comme il s’agit d’un document officiel délivré par le fabricant, le certificat de conformité n’est délivré que sur papier, celui-ci comportant des marquages spéciaux qui empêchent la falsification. Si vous demandez le certificat de conformité au fabricant Honda, vous le recevrez à votre domicile par la poste ou par un service de messagerie.
Combien cela coûte-t-il?
Le document original n’a aucun coût pour vous, la délivrance de duplicata a un coût administratif de 175€ environ.
La base de données du fabricant Honda enregistre toutes les impressions de ce document, aussi bien l’impression originale que les duplications ultérieures. Si vous n’êtes pas sûr d’avoir reçu le certificat de conformité original, veuillez vérifier les documents qui ont été remis au moment de la vente du véhicule neuf à vous ou à l’ancien propriétaire.
Comment puis-je le demander?
Si vous souhaitez faire immatriculer votre voiture Honda en France et qu’elle ne dispose pas d’un mot de passe d’homologation européen, vous pouvez contacter votre concessionnaire officiel Honda le plus proche, qui pourra vous conseiller sur la procédure d’immatriculation.
Si votre voiture a une homologation européenne, vous pouvez demander votre certificat de conformité soit chez le fabricant ou par l’intermédiaire d’un agent agréé.