Auto-moto : les infractions connues et les sanctions encourues

Les motards aiment enfreindre le Code de la route, à la recherche de nouvelles sensations, d’une bonne dose d’adrénaline ou tout simplement pour mieux ressentir la sensation de liberté qu’offrent les deux-roues. Il convient néanmoins de rappeler que les infractions mènent à des sanctions pénales plus ou moins sérieuses comme le retrait de points ou la suspension du permis de conduire.

Les divers types de contravention

Les contraventions peuvent être classées en plusieurs catégories tandis que les amendes sont réparties en 4 classes bien distinctes. Les sanctions et les montants de l’amende dépendent de la gravité de l’infraction. Les infractions de première et de deuxième classe sont bien souvent minimes tandis que les infractions de troisième classe concernent l’excès de bruit, les défauts de dispositifs de freinage, d’éclairage ainsi que les défauts de rétroviseurs. Les motos qui ne disposent pas non plus d’avertisseurs ou utilisent une alarme non homologuée.

Les infractions de quatrième classe concernent quant à eux, les défauts de plaques d’immatriculation, la possession d’un avertisseur deux tons et la présence de pneus lisses. Les infractions de cinquième classe sont des délits majeurs liés pour la plupart au comportement du motard et en cas de récidive, l’amende qui est généralement de 1500 € peut alors passer à 3000 €. On peut également intégrer le non-usage des feux de croisement de jour comme de nuit, le non-port d’un casque modulable sur une voie publique ou dans un lieu public comme un parking. À noter que le port d’un casque non homologué et le port de casque dont le dispositif d’attache n’est pas correctement posé sont relégués à la catégorie des infractions de quatrième classe. Si le motard ne respecte pas le port de casque obligatoire alors il risque le retrait de points assorti d’une amende de 135 € minorée à 90 € et majorée à 375 €.

Quid des autres types d’infractions ?

Outre le non-port de casque de moto modulable, les défauts de plaque d’immatriculation et les comportements déplacés, il existe d’autres types d’infractions comme la possession d’un détecteur de radar qui peut entrainer l’immobilisation du deux-roues et même la confiscation de la moto. En effet, le tribunal correctionnel sanctionne les motards qui usent d’appareils ou des dispositifs qui arrivent à perturber le fonctionnement de certains appareils qui servent à la réglementation de la circulation routière. Pour ce qui est des infractions légères comme le fait de ne pas s’arrêter à un feu rouge, de griller la priorité ou encore d’être en excès en vitesse, les motards risquent des sanctions plus ou moins sérieuses comme l’obligation de suivre un stage de sensibilisation en cas de retrait de points ou de suspension de permis.

L’inscription à un stage de récupération de points de permis est intéressante dans la mesure où cela permet de récupérer les points perdus sur le permis de conduire. Aussi, pour une infraction qui a entrainé un retrait de deux ou de trois points, le motard peut s’inscrire à un stage de sensibilisation et récupérer le nombre de points perdus. Une attestation de suivi de stage permis lui sera d’ailleurs remise à la fin de la formation.

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